CHAUSSMOND
Présentation de la marque CHAUSSMOND
Déposée le 23 novembre 1978 par monsieur VIGNERON Emilien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHAUSSMOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHAUSSMOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHAUSSMOND est expirée depuis le 23 novembre 1988.
VIGNERON Emilien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-026